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SENSES ART NOUVEAU .COM : Conditions Générales

CONDITIONS GENERALES




Conditions générales de vente de SENSES ART NOUVEAU Sprl pour le site www.senses-artnouveau.com

Le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à l’achat, sans pénalité et sans indication de motif, dans les quatorze jours ouvrables à dater du lendemain du jour de la livraison des produits commandés. Le retour des produits remboursés ou échangés est à la charge du Client. Ceci ne s’applique pas aux Produits personnalisés à la demande du Client. 

1. Préambule

Les présentes Conditions générales de vente (ci-après dénommées "Conditions") sont conclues entre : 

La société à responsabilité limitée de droit belge SENSES ART NOUVEAU,
siège social: 18 Avenue des Constellations , 1410 WATERLOO (Belgique)
TVA : BE-0463.289.717
BCE : 0463.289.717
Téléphone : +32 2/502.15.30 
Fax : +32 2/502.15.30 
Email : info@senses-artnouveau.com

ci-après dénommée "SENSES", 

Et d’autre part, les personnes souhaitant effectuer ou effectuant un achat via le Site de vente en ligne www.senses-artnouveau.com (ci-après dénommé le « Site »), dont l’accès est limité aux particuliers effectuant des achats à des fins strictement privées. Toute autre type de commande peut être sollicitée en contactant le service suivant de SENSES : Exclusive Gifts and Services (sales@senses-artnouveau.com). 

ci-après dénommés les "Clients" ou le "Client" à titre individuel. 

SENSES et les Clients sont ensemble ci-après dénommés les "Parties". 

La livraison des colis pourra être effectuée dans la plupart des pays du monde, dont la liste est consultable sur le Site dans la rubrique « Livraisons ». 


2. Objet 

Les présentes Conditions générales visent à définir les modalités des relations entre SENSES et ses Clients, de la commande à la livraison, en passant par l’utilisation des services mis à disposition par SENSES et les paiements. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les Parties. 

Si les présentes devaient être différentes en fonction de la qualité du Client, particulier ou société, ces différences seraient mentionnées de manière claire. 


3. Champ d’application 

Les présentes Conditions régissent la vente des Produits se trouvant sur le Site au jour de la passation de la commande par le Client. 
Elles s’appliquent à tous les modes de passation de commandes proposés par SENSES via le réseau Internet. 


4. La commande 

Capacité à contracter 

Le client déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après. 

Acceptation des Conditions par le Client Les présentes Conditions peuvent être lues directement sur le Site. Sur simple demande du Client, elles peuvent également être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par courrier postal. 

Le fait pour le Client de cocher la case « J’ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte » avant de valider sa commande entraîne automatiquement l’acceptation expresse par celui-ci et sans restriction ni réserve des présentes Conditions. Le Client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepte. 

Caractéristiques des produits 

SENSES s’efforce de présenter au mieux, sur les fiches techniques des Produits, les caractéristiques essentielles de ces derniers dont le Client doit prendre connaissance.

SENSES se réserve le droit de modifier l’assortiment des Produits.

Les informations et photographies ne sont données qu’à titre indicatif, non contractuel et ne remplacent en aucun cas un examen des Produits dans les boutiques de SENSES. Sauf information contraire spécifiée sur le Site, tous les Produits vendus par SENSES sont neufs, et sont conformes aux réglementations en vigueur. 

Date de la commande 

La date de la commande est réputée être celle de la date de validation de la commande par le Client. Les délais indiqués sur le Site ne courent qu’à partir de cette date de commande. La disponibilité des Produits reste celle indiquée sur le Site dans la mesure où le paiement effectif intervient dans les vingt-quatre heures de la validation de la commande. 

Prix 

Pour chaque produit, les prix sont indiqués en euros et hors frais de port. Ils incluent la TVA applicable au jour de la commande. Il est également tenu compte, avant la validation de la commande, des éventuelles exemptions de TVA applicables. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des Produits après la date d’entrée en vigueur du nouveau taux applicable. 

Les prix affichés sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Ils sont également susceptibles de variations pour des raisons de prix de lancement, de promotions ou de soldes. 

Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique manifeste. 
Le prix applicable est celui indiqué sur le Site à la date d’enregistrement de la commande par le Client, pour autant que le paiement effectif de la commande intervienne dans les vingt-quatre heures de la validation de celle-ci. 

Frais de port 

Les frais de port sont facturés au Client en fonction du poids et du volume du colis (emballages et cadeaux éventuels inclus), du lieu de livraison et du transporteur ou mode de transport choisis. 

Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d’opérations marketing promotionnelles de SENSES. 

Remises et cadeaux 

Dans le cas où un problème informatique entraînerait une duplication des remises ou des cadeaux, la facture serait bloquée jusqu'à régularisation du paiement ou annulation de la commande. 

Les cadeaux sont offerts en fonction du Produit acheté. 

Les remises, codes de promotion, ou cadeaux sont valables dans la limite des dates de fin de validité mentionnées soit sur le Site, soit dans le courrier ou courrier électronique accompagnant la description de l’offre spéciale, et dans la limite des stocks disponibles.

Passation de commande 

Le Client passe sa commande sur le Site. 
Dans tous les cas, l’identification du Client permettant l’enregistrement de la commande doit contenir au minimum les informations suivantes, que le Client garantit exactes et sincères : 

- toutes celles habituellement demandées pour une inscription et une commande en ligne ; 

- Le Client doit clairement identifier les Produits sélectionnés avec les références indiquées sur le Site, et vérifier celles-ci avant de valider sa commande. Dans le cas des Produits comportant des options, ces références précises apparaissent lorsque les options concernées sont sélectionnées ; 

- Le Client doit également indiquer les quantités demandées ; 

- Le Client doit également clairement indiquer et vérifier les informations nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l’adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles restrictions d’accessibilité du lieu de livraison (se référer au paragraphe concernant les livraisons) ; 

- Le Client indiquera et vérifiera le mode de livraison et l’emballage choisis ; 

- Enfin, le Client doit également indiquer et vérifier le mode de paiement choisi. 

Disponibilité des Produits 

Si SENSES ne possède plus le produit commandé en stock et doit le fabriquer, elle notifiera au client le retard prévu par courrier électronique. Ce dernier pourra alors choisir d'annuler sa commande, sur la base de ces nouvelles informations. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande.

SENSES s’engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles des Produits. En cas d’indisponibilité définitive du ou des Produits, SENSES s’engage à en informer au plus vite le Client. Il pourra alors demander l’annulation de la commande ou modifier celle-ci.

Confirmation de commande

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur. Ce courrier est envoyé pour information et référence future ; il doit être conservé par le Client. De son côté, SENSES conserve une copie électronique des documents relatifs aux commandes du Client.

5. Annulation de commande – Droits de rétraction

La Loi du 6 avril 2010 concernant les pratiques du marché et la protection du consommateur mentionne que le consommateur a le droit de notifier à l'entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison du bien ou de la conclusion du contrat de service. 


Ceci ne s’applique pas aux Produits personnalisés à la demande du Client.
Le retour des Produits remboursés ou échangés est à la charge du Client. 
Dans tous les cas, l’échange ou le remboursement devra être demandé auprès du service clients de SENSES ART NOUVEAU Sprl contre retour du ou des produits. 
Le droit de rétractation s’applique individuellement à chaque Produit composant une même commande. 
SENSES ART NOUVEAU Sprl se réserve le droit de réclamer réparation de tout dommage causé au Produit retourné. 

L’annulation de l’achat doit se faire selon la procédure décrite ci-dessous, moyennant la mention des données du consommateur et de numéro de commande de l’achat :

Livraison à une adresse privée

Le remboursement du montant payé ne pourra se faire que moyennant le renvoi endéans le même délai (14 jours calendrier après réception) aux frais du client, dans l’emballage d’origine non endommagé, sans aucun marquage ou autocollant ni indication sur la boîte, ainsi que tous les accessoires, le manuel d’utilisation et (une copie de) la facture/du bon de livraison à :
SENSES ART NOUVEAU Sprl, Avenue des Constellations 18, B-1410 Waterloo , Belgique.

Endéans un délai de 10 jours ouvrables après réception des marchandises, le client recevra le remboursement du montant déjà payé sur son compte bancaire ou sa carte de crédit.

Plus précisément ,

À l’exception des commandes de Produits personnalisés, avant expédition par SENSES ou avant réception par le Client, SENSES offre à ses Clients la possibilité d’annuler leurs commandes à tout moment. En revanche, une fois validée, une commande ne peut pas être modifiée.

Plusieurs cas se présentent:

- La commande n’a pas été expédiée : l’annulation est alors prise en compte immédiatement par SENSES

- La commande a déjà été expédiée complètement ou partiellement. SENSES prend en compte l’annulation sur les Produits non frais non expédiés, et le Client peut refuser le colis déjà expédié lors de sa présentation, dans les quatorze jours ouvrables à dater du lendemain de la livraison. Dans ces deux cas, il est conseillé au Client de contacter le service client de SENSES afin de signaler cette annulation au préalable à toute réexpédition de Produit, aux coordonnées suivantes : sales@senses-artnouveau.com ou 02/741.63.88 (du lundi au vendredi de 10h à 18h (GMT)).

Le Client a la possibilité d’annuler et de retourner sa commande sous quatorze jours ouvrables à dater du lendemain de la livraison du Produit. Le retour des Produits remboursés ou échangés est à la charge du Client.

Dans tous les cas, l’échange ou le remboursement devra être demandé auprès du service clients de SENSES contre retour du ou des produits. Le droit de rétractation s’applique individuellement à chaque Produit composant une même commande.

Dans ces deux cas, il est conseillé au Client de contacter le service client de SENSES afin de signaler cette annulation au préalable à toute réexpédition de Produit, aux coordonnées suivantes : info@senses-artnouveau.com et d'en recevoir confirmation écrite. 

SENSES se réserve le droit de réclamer réparation de tout dommage causé au Produit retourné.

Le droit de renonciation est uniquement applicable pour un achat effectué via www.senses-artnouveau.com par toutes personnes naturelles qui ont commandés ces produits pour une utilisation à toute fin non professionnelle.

6. Le paiement

Moyens de paiement

Le Client règle sa commande en ligne sur le Site par carte bancaire (Mastercard, American Express, Visa). Le Client garantit à SENSES qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui. SENSES met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne (paiement en ligne sur le Site) de paiement SSL (Secure Socket Layer). La transaction s’effectue via un organisme spécialisé qui seule dispose des informations bancaires fournies sur le Site au moment du paiement.

Facture

Le bon de commande que le Client établit en ligne ne fait pas office de facture.

Quel que soit le moyen de commande et de paiement adopté, le Client reçoit l’original de la facture lors de la livraison des Produits, dans son colis (où à l’adresse indiquée pour la facturation si elle est différente). SENSES conserve un exemplaire de chaque facture.

Date de paiement

Le Client est débité au moment de valider sa commande. Lorsque des produits sont indisponibles, SENSES pourra à la demande du Client effectuer une expédition partielle sur des Produits de même nature. Il pourra cependant être demandé au client un complément de frais de port. Le compte du Client sera alors prélevé de la totalité du montant au plus tard quelques jours avant le départ du premier colis. Transfert de propriété SENSES reste propriétaire des Produits livrés jusqu’à leur paiement complet par le Client. Le transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits est à la réception par le Client.

7. La livraison

Délais d’expédition

Les commandes passées en ligne via le Site sont relevées tous les jours ouvrables. SENSES traite dans la journée toutes les commandes enregistrées la veille jusqu’à l’heure du relevé. La préparation d’une commande peut en principe durer jusqu’à deux jours ouvrables incluant en particulier le traitement de la commande, la préparation des Produits, l’emballage et la facturation avant l’expédition des Produits disponibles.

La préparation d’une commande personnalisée peut en principe durer jusqu’à dix jours ouvrables. Les délais ci-dessus s’entendent de la remise au transporteur et n’incluent donc pas la durée du transport proprement dit. S’il s’avère que le délai d’expédition ne pourra être tenu, un nouveau délai sera alors communiqué au Client, en fonction des données connues par SENSES. Dans ce cas, une proposition d’annulation sera également faite au Client, qui devra confirmer sa commande. Si par ailleurs, le paiement avait déjà été enregistré pour certains modes de paiement, une proposition de remboursement sera également envoyée au Client avec la proposition d’annulation.

SENSES informe ses Clients que ces délais ne comprennent pas les samedi, dimanche et jours fériés.

En cas d’indisponibilité partielle des Produits, SENSES pourra être conduite à scinder les expéditions. Ainsi, les Produits disponibles pourront être expédiés dans un premier temps, le solde de la commande étant expédié lorsque les autres Produits sont disponibles.

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client au moment de l’expédition des Produits sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur. Les délais ci-dessus sont donnés à titre indicatif et sous réserve d’événements indépendants de la volonté de SENSES.

Délais de transport

Les délais de transport dépendent du transporteur choisi par le Client. SENSES informe à titre indicatif les Clients des délais qui lui sont annoncés par le transporteur choisi. Cette information indicative a lieu lors du choix par le Client du mode de transport ou du transporteur en fin de processus de commande en ligne, avant validation de la commande. Cependant, SENSES informe ses Clients que les délais annoncés ne comprennent pas les samedis et dimanches et jours fériés.

Conditionnement

Les Produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des Produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit. SENSES se réserve le droit de réclamer un remboursement partiel du Produit en cas d'impossibilité de revente en l'état ou en cas d'aggravement du problème technique indiqué. Suivi de la commande Le Client peut à tout moment consulter l’état d’expédition ou de livraison de ses colis si cette opportunité est proposée par le transporteur qu’il a choisi. SENSES ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. SENSES s’efforce néanmoins de rendre cette information la plus claire possible et de fiabiliser au mieux le transport avec ses transporteurs. Le Client peut à tout moment contacter le service clients de SENSES, sur ses plages d’ouverture, afin d’être informé du suivi de sa commande.

Services de livraison

SENSES met à la disposition de ses Clients différents transporteurs et modes de livraison. Cependant, SENSES rappelle à ses clients que :
- L’adresse de livraison (qui peut-être différente de l’adresse de facturation) doit être exacte et mentionner toutes les précisions nécessaires à une bonne livraison ;
- Pour une livraison Privilège , le Client doit clairement renseigner un numéro de portable auquel il est facilement joignable et le Client doit s’assurer d’une présence à l’adresse de livraison le jour même ;
- Une erreur d'adresse de livraison, de lieu de livraison, d'accessibilité du lieu, de numéro de portable pour une livraison Privilège, et d'absence du Client, ou tout autre problème entraînant la nécessité d'effectuer une nouvelle livraison pourra faire l'objet d'une facturation aux frais réels de la nouvelle livraison, le paiement de ces frais additionnels seuls permettant la nouvelle livraison.

8. Garanties

Défauts à la livraison –

Retards de livraison liés au transporteur Dans le cas d’un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur. Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte dans les dix jours suivant la réception de l’avis d’expédition de SENSES. Dans le cas où le colis ne serait pas retrouvé, SENSES effectuerait une nouvelle livraison du même Produit (dans les délais de disponibilité) ou en proposerait le remboursement au Client. –

Colis endommagés

Le Client se doit de contrôler devant le transporteur l’état du colis et de son contenu et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. Par ailleurs, en l’absence de réserves dans un délai de quatorze jours à dater du lendemain de la livraison, celle-ci est réputée acceptée par le client. Le Client devra, après émission de ces réserves, notifier à SENSES par courrier électronique afin que SENSES puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite, tant du point de vue du retour du produit dans ses entrepôts que du point de vue d'une nouvelle livraison. En cas d'absence de notification, SENSES ne pourra être tenue responsable d'un délai long de prise en charge de la nouvelle livraison.

L’endommagement doit immédiatement être signalé au transporteur lors de la livraison des articles.
Veuillez transmettre des photos à l’adresse e-mail 

info@senses-artnouveau.com

et garder l’emballage à disposition du transporteur pour éventuelle inspection. Si demandé, les articles endommagés doivent être retournés à l’adresse : SENSES ART NOUVEAU Shop, 31 Rue Lebeau, 1000 Bruxelles, Belgique. 

Les frais de transport pour le renvoi des articles endommagés seront remboursés moyennant l’envoi d’un document original officiel ou facture dans un délai de 10 jours après la date d’édition de ce document.

Grèves

En cas de grève ou tout autre événement hors du contrôle de SENSES ralentissant ou empêchant la livraison des colis, SENSES mettra tous les moyens en œuvre pour informer le client de l'état de l'expédition de son colis, mais ne pourra être tenue pour responsable des retards occasionnés.

Garantie légale

Nonobstant les garanties éventuelles spécifiques, les Clients disposent de la garantie légale de deux ans.

Responsabilité

SENSES est libérée de ses obligations de livraison en cas de force majeure.

SENSES décline toute responsabilité quant à l’utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandés.

Données nominatives et personnelles

Les Clients conviennent et sont conscients du fait qu’Internet n’est pas un moyen d’information entièrement sécurisé, et que par conséquent, une garantie totale quant au respect de leur vie privée ne peut être assurée, à l’exception des parties sécurisées du Site et dûment identifiées comme telles.
SENSES consacre toute l’attention requise au respect de la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, telle que modifiée. Seules les données personnelles que les Clients communiquent de leur plein gré sont enregistrées et stockées dans les fichiers de SENSES, et peuvent être utilisées pour la promotion de SENSES.
À cet égard, lors de l’inscription du Client ou d’une commande, ou dans le cadre d’autres opérations spécifiques, SENSES propose aux visiteurs ou Clients de recevoir sa lettre d’information, ses offres promotionnelles, et/ou de s’inscrire pour être informé de la tenue de ses "ventes événements".

Le Client peut à tout moment modifier son abonnement au travers de son compte personnel, ou au travers du lien hypertexte figurant en bas des offres reçues par courrier électronique.

Les données personnelles communiquées dans le cadre de la commande d’articles à vendre ne sont requises que pour la livraison des articles en question. Elles ne sont conservées que pour la durée de la transaction. Aucune de ces informations ne sera communiquée à des tiers, ni utilisées à des fins commerciales.
Pour des raisons de sécurité ou afin d’évaluer la quantité de visiteurs sur le Site, SENSES enregistre automatiquement les données suivantes : date et heure de visite sur le Site, adresse IP, pages consultées, navigateur et pays d’origine. Aucune donnée n’est enregistrée à l’insu des Clients, ni destinée a être transmise à des tiers, ni utilisée à des fins commerciales, sans préjudice de ce qui est stipulé ci-dessus.
À tout moment, il est loisible aux utilisateurs d’avoir accès, de faire rectifier ou supprimer leurs données personnelles des fichiers de SENSES, en s’adressant aux coordonnées indiquées ci-dessus.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de SENSES. Toute personne possédant un Site Internet souhaitant placer sur son Site un lien simple renvoyant directement au Site doit en demander l’autorisation à SENSES. Une autorisation donnée par SENSES ne constituera en aucun cas une convention implicite d’affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande de SENSES, ce lien devra être retiré. Tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant des techniques du type « framing », « deep-linking » ou « in-line linking » est formellement interdit.

Intégralité des Conditions

Un changement de législation, de réglementation ou une décision de justice rendant une ou plusieurs clauses de ces Conditions générales de vente nulle et non avenue ne saurait affecter la validité des présentes Conditions générales de vente. Un tel changement ou constat ne pourrait en aucun cas permettre au Client de ne pas respecter ces Conditions générales de vente. Si une condition n’était pas explicitement mentionnée, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en Belgique.

Durée et application

Les présentes Conditions s’appliquent à tout achat effectué sur le Site tant que le magasin www.SENSES-eshop.com est en ligne. Les présentes Conditions, précisément datées, sont modifiables à tout moment par SENSES. Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l’enregistrement de la commande.

Territorialité et loi applicable

Les présentes Conditions d'Utilisation et la relation entre www.SENSES-eshop.com et les utilisateurs seront soumises au droit belge et tout différent n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents de l’arrondissement de Bruxelles.



9. Mode d'emploi du site 


http://www.senses-artnouveau.com, Le 'Shop OnLine' de SENSES ART NOUVEAU vous propose de commander des articles dédiés à l'Art Nouveau et de vous les faire livrer en direct chez vous ou chez la personne de votre choix.
En moyenne il faut compter entre 2 et 5 jours ouvrables après la confirmation de votre commande par e-mail pour que celle-ci soit livrée chez vous. Dans les autres cas, vous serez informés, avant de payer, des délais prévus.

Il est aussi possible de faire livrer votre commande, sans frais, dans notre Magasin à Bruxelles.

Navigation

Nous avons classé les articles par catégorie. Vous pouvez accéder à ces catégories en cliquant sur "Catalogue" dans la barre de navigation. 
Chaque catégorie présente une liste d'articles que vous pouvez visualiser et commander.
A tout moment, il vous est possible d'effectuer une recherche selon vos critères, en cliquant sur "Recherche", dans la barre de navigation. 
Vous pouvez aussi visiter le Catalogue par Artiste, par Collection et par Gamme de Prix.

Les prix

Les prix des articles mentionnés dans le site s’entendent TVA comprise et en EUROS et ne comprennent pas les frais de livraison Ils incluent la TVA applicable au jour de la commande. Il est également tenu compte, avant la validation de la commande, des éventuelles exemptions de TVA applicables. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des Produits après la date d’entrée en vigueur du nouveau taux applicable. 
Si vous voulez visualiser, à titre indicatif, les PRIX Hors TVA et/ou dans un autre monnaie, vous n'avez qu'à séléctionner votre choix dans le menu tout en haut sur la gauche.

Les Prix exprimés en d'autres monnaies que l'EURO sont fournis à titre indicatif car le payement se fera toujours en EUROS sauf si mentionné. Les prix affichés sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Ils sont également susceptibles de variations pour des raisons de prix de lancement, de promotions ou de soldes. Tous les prix sont donnés sous réserve d’erreur typographique manifeste. Le prix applicable est celui indiqué sur le Site à la date d’enregistrement de la commande par le Client, pour autant que le paiement effectif de la commande intervienne dans les vingt-quatre heures de la validation de celle-ci.

Les informations

Les informations techniques et commerciales sont données à titre purement indicatif.
SENSES ART NOUVEAU Sprl et ses fournisseurs se réservent le droit de modifier à tout instant et sans préavis ces informations. 
Les Photos sont non contractuelles.

La commande

Vous pouvez commander les articles que vous désirez en les ajoutant dans un panier d'achats. 
Ce panier d'achats est affiché à tout moment dans la colonne de gauche en haut "VOTRE PANIER", dans la barre de navigation. Vous pouvez y accèder par simple click pour en modifier (ajouter/soustraire) les quantités ou les articles choisis. 
Après avoir fait votre choix, confirmez la commande et introduisez vos coordonnées. Choisissez ensuite le lieu de livraison : chez vous ou chez la personne de votre choix. Vous pouvez aussi venir chercher votre commande au Magasin à Bruxelles sans autres frais. 
Pour l’étranger, nous proposons les services de La Poste et/ou d'autres Transporteurs Spécialisés.

Le panier d'achats

Vous pouvez modifier le nombre d'articles que vous désirez commander en changeant la quantité indiquée dans la colonne. Dans ce cas, n'oubliez pas de recalculer le total de vos achats en cliquant sur la "cliquez ici SI VOUS AVEZ MODIFIE QUANTITES". 
Vous vous êtes trompé d'article, de couleur, de taille? Pas de problème. Cliquez sur le carré "Retirer l'article" et commandez-en un nouveau en cliquant sur "Passez à l'étape 2 de validation" 
La liste de vos achats vous convient : confirmez votre commande en cliquant sur "cliquez ici pour VALIDER la Commande".

Le Transport

La taille et le poids des objets que nous proposons sont tellement différents que nous ne pouvons pas vous de prix de Transport avant d'avoir reçu votre commande.
Nous allons vous proposer pour chaque commande un prix de transport calculé au plus juste et à la carte. 
A titre indicatif, un petit bijou envoyé en Europe par la Poste en Recommandé était facturé en 2011 à 12.00 TVAC
WWW.senses-artnouveau.com informe à titre indicatif les Clients des délais qui lui sont annoncés par le transporteur choisi. Cette information indicative a lieu lors du choix par le Client du mode de transport ou du transporteur en fin de processus de commande avant toute opération de payement.

Le Paiement

Paiement par carte de crédit pour les livraisons à domicile et à l’étranger. 
Quand nous recevons votre commande, nous calculons le prix du transport en fonction du poids, de la taille et de la destination. Ensuite nous préparons le formulaire de Payement qui vous est alors seulement envoyé.
Vous pourrez nous envoyer le document signé avec les données requises (par fax ou, si scanné, par email) et seulement alors nous procéderons au payement, pour autant que tous les objets commandés soient prêts à l'envoi. Si non, nous attendons que l'expédition soit prête pour effectuer le payement

Protection

Nous utilisons les machines de payement du Magasin de Bruxelles fournies des derniers systèmes de sécurité et de contrôle afin d'éviter toute interception ou altération des données personnelles que vous nous confiez via notre site. De plus, pour ne prendre aucun risque, nous ne stockons jamais aucun numéro de carte de crédit. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle nous vous demandons cette information lors de chaque nouvelle commande.

Disponibilité des articles:

A) En stock

Les produits que nous avons en stock sont envoyés dès réception du Formulaire de Paiement signé et complété.
Le délai de livraison est de ± 3 jours ouvrables pour la Belgique et de ± 8 jours ouvrables pour l’étranger. Vous recevrez une confirmation par e-mail dès que le produit est envoyé ainsi que, si nécessaire et disponible, d'un numpéro de suivi.

B) Pas de stock

Lorsque un article est épuisé, vous recevrez une confirmation de commande par e-mail avec le délai de livraison estimé indiqué dans les informations. Toutefois, en raison de certaines circonstances (par ex. : épuisement du stock du fournisseur, il se peut que le délai de livraison change. Celui-ci est donc indicatif et sous réserve de changements de la part de nos fournisseurs. MAIS de toute façons vous nous renvoyez le Formulaire de Payement que si vous acceptez les nouveau délais proposés. De plus, nous ne procédons au payement qu'au moment de l'expédition, pas avant.


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